Sciences Politiques

[Enir@k63]

Décidément, cette année, je crois que les recherches en groupe ne sont pas faites pour moi. Là, pareil, on a tout de même trouvés un peu plus de choses (comme les définitions ptdr) mais bon... C'est pas tip top !!!

Je voudrais savoir, tout comme l'ECJS, si vous pouviez m'aider a trouver de la documentation, sur internet ... Et si vous avez déjà étudié le sujet ou si vous savez de quoi je pourrais parler, n'hésitez pas ^^ !...

Le voici :

"La représentation d'un régime mixte : le régime semi-parlementaire et semi-présidentiel en France".

Merci d'avance !...

[Totochita]

Pareil qu'en ECJS, je veux bien aider, ms je veux voir d'abord de votre part un minimum de travail preparatoire, m'assurant qu'on n'attend pas tout de moi et que vous allez y mettre du votre aussi.

As tu tape les mots cles de ton sujet, ou ton sujet, ou simplement un mot cle sur un moteur de recherche ?

A+

[Enir@k63]

Eh bien, pour ce sujet, nous avons trouvé quelques sites interressant déjà... Tels que ceux qui suivent et qui expriment plus ou moins les définitions de régime mixte, semi-parlementaire et semi-présidentiel...

Mais pas assez pour en faire un exposé oral je pense ^^ ...

http://wwwphp.ac-orleans-tours.fr/lyc-augu.../ses/page3.html

http://wwwphp.ac-orleans-tours.fr/lyc-augu...ses/lexique.htm

Voilà, après nous sommes en bloquage complet :S

Voici un petit complément que je viens de trouver sur O-Boulot ^^ ...

Le régime semi-présidentiel

La typologie classique des régimes distingue deux catégories : le régime parlementaire, défini par la responsabilité du gouvernement devant l’assemblée et le régime présidentiel dont l’unique critère est la stricte indépendance des pouvoirs législatif et exécutif, c’est-à-dire l’irrévocabilité mutuelle. Cette dichotomie suffit pour classer tout régime démocratique mais si elle doit nous permettre de comprendre l’organisation des pouvoirs dans les différentes démocraties, alors elle n’est pas des plus pertinentes. Le critère de la responsabilité du gouvernement suffit classiquement à réunir des régimes aussi différents que ceux de la République de Weimar et de l’Allemagne d’aujourd’hui ou ceux des IIIe et Ve Républiques françaises. Or l’organisation des pouvoirs diffère considérablement dans ces régimes du fait du rôle confié au Président de la République. La plupart des constitutionnalistes se sont cependant refuser à revoir la typologie classique et à admettre une troisième catégorie, préférant parler de « régime mixte » (Pierre Pactet), de régime parlementaire « à correctif présidentiel » » (Jean-claude Colliard) ou de dérive « présidentialiste » (Jean Gicquel). N’est-ce pas cependant condamner le principe même d’une classification des régimes que d’accepter des oppositions internes aussi fortes ? Maurice Duverger propose la notion de régime « semi-présidentiel » comme complément des deux catégories traditionnelles. Il désigne ainsi le régime d’une démocratie où le Président de la République, doté d’importants pouvoirs propres, est élu au suffrage universel direct (ou semi-direct) et où le premier ministre et son gouvernement sont responsables devant l’assemblée. Cette nouvelle typologie que Maurice Duverger présente dans Echec au roi s’inspire évidemment de l’organisation des pouvoirs en France depuis 1962 mais c’est parce qu’elle réunit par ses critères notamment les régimes finlandais, portugais, autrichien, islandais, irlandais et celui de la République du Weimar qu’elle mérite d’être étudiée. La notion de régime « semi-présidentiel » est-elle une alternative pertinente à la dichotomie traditionnelle ?

Les régimes semi-présidentiels : une certaine unité des régimes constitutionnels mais une diversité de systèmes politiques

Sept pays d’Europe occidentale ont l’expérience d’une constitution qui établit un président doté de pouvoirs propres et élu au suffrage universel direct et un premier ministre dirigeant un gouvernement que l’assemblée peut renverser. Ce sont la France, l’Autriche, la Finlande, l’Islande, l’Irlande, le Portugal et l’Allemagne du temps de la République de Weimar.

Une même organisation des pouvoirs

Dans leurs constitutions, les sept états présente un même principe d’organisation du pouvoir fondé sur un bicéphalisme de l’exécutif qui diffère des régimes parlementaires par l’importance des prérogatives du Chef de l’Etat et la place du principe de codécision avec le premier ministre. Ce mode d’organisation du pouvoir se fondent sur la légitimité démocratique que donne au Chef de l’Etat le suffrage universel direct. La nomination du premier ministre et la dissolution de l’assemblée nationale sont dans les 7 constitutions des prérogatives du Chef de l’Etat. La diplomatie et la nomination des hauts fonctionnaires relèvent en général de la codécision. Pour le reste, les différences selon les constitutions sont importantes. En France, le Chef de l’Etat est, au vue de ses pouvoirs, un régulateur plutôt qu’un gouvernant. En Irlande, ses pouvoirs sont surtout de blocage, il ne peut prendre presque aucune décision seul. Les constitutions Weimarienne et Portugaise, elles, confèrent des pouvoirs beaucoup plus important au Président de la République : il peut révoquer le premier ministre et possède un droit de veto sur les lois. Enfin, la constitution française à l’article 16 et la constitution weimarienne à l’article 48 prévoit des circonstances exceptionnelles permettant au Chef de l’Etat de prendre les pleins pouvoirs. Au-delà des différences entre les constitutions, le rôle important du Chef de l’Etat qui dépasse nettement le rôle symbolique des régimes parlementaires permet effectivement comme le suggère Maurice Duverger de rapprocher ces sept régimes sous le nom de régimes semi-présidentiels

De fortes différences dans l’exercice effectif du pouvoir

Cependant, le rôle que confère la constitution au Chef de l’Etat ne se retrouve presque jamais dans la pratique effective du pouvoir. En Autriche, en Islande et en Irlande, la pratique présidentielle est nettement en dessous des pouvoirs juridiques du chef de l’Etat. Leur influence sur la politique gouvernementale est presque aussi faible que dans les régimes parlementaires. Il n’y a quasiment qu’en Finlande, le plus ancien régime semi-présidentiel que la pratique coïncide réellement avec le droit. En France, hors période de cohabitation, le Président de la République apparaît comme le Chef suprême de l’exécutif, au dessus du premier ministre et non seulement comme un régulateur. Les régimes semi-présidentiels présentent donc une grande hétérogénéité dans l’exercice effectif du pouvoir. Ce constat pourrait remettre en cause la classification de Maurice Duverger mais il convient de faire une distinction entre régime constitutionnel et système politique. Si on admet que le régime constitutionnel est l’ensemble des règles relatives à l’attribution et à l’exercice du pouvoir, on comprend que le système politique global d’un Etat dépend à la fois de ce cadre constitutionnel et de la vie politique nationale. La typologie des régimes repose sur le régime constitutionnel et non sur le système politique global qui n’en dépend que partiellement. La classification de Maurice Duverger reste donc valable du fait de l’homogénéité constitutionnelle des régimes semi-présidentiels.

Cependant, cette absence de corrélation entre les structures constitutionnelles et les systèmes politiques réels, qui conduit Michel Troper dans sa préface à la thèse de Richard Moulin à critiquer toute tentative de classification des régimes, soulève la question de l’intérêt de la distinction de Maurice Duverger

Quel est l’intérêt de la notion de régime présidentiel ?

Un intérêt explicatif

La comparaison des systèmes politiques des Etats rassemblés sous le nom de régimes semi-présidentiels permet justement de tenter de comprendre les variables qui expliquent ces différences de pratiques du pouvoir. Maurice Duverger retient principalement deux facteurs : la consistance de la majorité parlementaire et la position du Président de la République vis-à-vis de cette majorité. Son analyse met en évidence des tendances mais elle a évidemment ses limites et ne peut s’appliquer mécaniquement. Malgré tout, distinguer la notion de régime semi-présidentiel des deux catégories traditionnelles facilite l’analyse des systèmes politiques des Etats présentant ce type de régime

« La grille de transformation », Maurice Duverger, Echec au roi, 1978, p 122

PRESIDENT

Chef de la majorité Opposant Membre de la majorité Neutre

Monolithique (un parti majoritaire) Monarque absolu Régulateur Symbole Régulateur

Coalition à parti dominant Monarque limité Régulateur Symbole Régulateur

Coalition équilibrée Dyarque Régulateur Symbole Régulateur

Quasi-majorité Monarque limité Régulateur Symbole Régulateur

Absence de majorité Dyarque

Un intérêt normatif ?

D’autre part, il convient de voir l’intérêt normatif de la notion de régime semi-présidentiel L’un des reproches fait à la typologie de Maurice Duverger est d’avoir voulu donner une légitimation juridique au régime de la Ve République ce qui serait évidement aussi absurde que de vouloir changer la constitution parce qu’elle ne rentre pas dans la typologie classique. Il convient donc d’être prudent avec un quelconque intérêt normatif. Malgré tout, la notion de Maurice Duverger peut être un atout pour améliorer notre système politique. En effet, la comparaison des régimes proche du nôtre permet de prendre la mesure des causes constitutionnelles et des causes politiques de notre système politique globale. A partir de cette comparaison, on peut notamment remarquer que les présidents de la République de Weimar ont pu abuser de l’article 48 ou de la possibilité de dissoudre l’Assemblée. On peut également remarquer que les phénomènes de cohabitation amènent généralement le Président de la République à ne pas exercer pleinement ses pouvoirs notamment co-décisionnels afin de ne pas bloquer le système politique et qu’à terme cela finit par affaiblir la fonction présidentielle. Une coïncidence du mandat présidentiel et du mandat des députés, initié en France par la réforme du quinquennat permet d’éviter provisoirement cette dérive. Cependant, une dissolution suffirait à rétablir ce problème, aussi, il peut paraître pertinent pour garantir l’esprit de la constitution des régimes semi-présidentiels d’instituer un système de dissolution-démission qui obligerait le Président à démissionner s’il dissout l’Assemblée. Cette réforme pourrait d’éviter à la fois les abus du recours à la dissolution et l’affaiblissement de la fonction présidentielle.

En conclusion, au vue de la validité et des intérêts de la notion de régime semi-présidentiel, il serait intéressant de refonder la typologie classique en y introduisant ce troisième type de régime entre le régime parlementaire redéfini par la responsabilité du gouvernement et l’élection au suffrage universelle directe de la seule assemblée et le régime présidentiel avec pour nouveaux critères l’irrévocabilité des pouvoirs et l’élection au suffrage universel direct (ou semi-direct) du Président de la République

Bibliographie

• Michel Duverger, Echec au roi, Paris, Editions Albin Michel, 1978

• H. Bahro, B.H. Bayerlein & E. Veser, Duverger’s concept : Semi-presidential government

revisited, in European Journal of political research, volume 34, n°2, octobre 1998

• Droit, institutions et systèmes politiques : hommage à Maurice Duverger, Presses universitaires de France, 1987

• Olivier Camy, La classification des régimes, in Revue politique et parlementaire, n°963, janvier-février 1993.

[Enir@k63]

Encore une autre petite chose sur le régime semi-présidentiel.

Georges Pompidou écrivait en 1974 (Le nœud gordien) « notre système, précisément parce qu’il est Bâtard est peut être plus souple qu’un système logique : les corniauds sont souvent plus intelligents que les chiens de pure race ! ». Par cette citation, l’ancien Président de la république fait allusion au caractère bivalent du régime de la V République. En effet, la V République est devenue avec la nouvelle constitution de 1958 ainsi que l’évolution (avec notamment de l’élection du Président au suffrage universel direct en 1962) ; un régime dit semi-présidentiel. D’après la définition de Maurice Duverger, on désigne les régimes semi-présidentiels de la manière suivante : ce sont les institutions d’une démocratie Occidentale qui réunissent les éléments suivants :

un président de la République élu au suffrage universel et doté d’importants pouvoirs propres

un premier ministre et un gouvernement responsables devant le parlement

Autrement dit la combinaison ente un élément propre au régime parlementaire la responsabilité devant le parlement) et un élément propre au régime présidentiel (élection populaire du président. Le régime français présente ses traits ainsi que la République de Weimar avec la III Reich allemand ; la Finlande, le Portugal, l’Autriche, l’Irlande, et l’Islande. Quel est la nature du régime semi-présidentiel et échappe t-il à la classification classique pour constituer un régime « bâtard » ?

Le régime semi-présidentiel : un régime atypique et diversifié

1. Le régime semi-présidentiel possède des propriétés des régimes parlementaire et présidentiel

Le gouvernement responsable devant le parlement : Cette responsabilité est un élément caractéristique du régime parlementaire. Exemple : La V République illustre le modèle parlementaire à travers l’article 49 de sa constitution qui permet au Parlement, plus précisément à l’Assemblé Nationale, de mettre en cause la responsabilité engagée par le gouvernement en votant une motion de censure à son égard. En contre partie de cette arme parlementaire redoutable, le président de la République peut, décider d’élections législatives anticipées en dissolvant l’Assemblée (article 12 de la Constitution).

→ Cette interdépendance entre l’exécutif et le législatif traduit le caractère parlementaire du régime semi-présidentiel.

L’élection au suffrage universel : L’élection au suffrage est un caractère propre au régime présidentiel. L’élection au suffrage universel confère une légitimité au président.

2. La diversité des pratiques semi-présidentielles :

Les sept régimes semi-présidentiels qui fonctionnent ou qui ont fonctionné sont profondément différents.

A l’échelle des prérogatives constitutionnelles du président :

Régimes à faibles prérogatives présidentielles. Exemple : en Irlande, les prérogatives du président sont faibles qu’on hésite à qualifier le régime semi-présidentiel. Le président ne peut décider sans l’accord du premier ministre comme pour demander à la cour suprême de vérifier la Constitution d’une loi votée. Ces pouvoirs dépassent à peine le statut de chef d’Etat purement symbolique.

Régimes à prérogatives présidentielles fortes. Exemple : en Islande où le président dispose du même veto que dans la république de Weimar c'est-à-dire qu’il peut soumettre à référendum toute loi votée par le parlement , de plus toutes décisions gouvernementales ou législatives doivent être signé par le président.

A l’échelle des pouvoirs effectifs du président :

Il existe le régime semi-présidentiel apparent et le régime semi-présidentiel réel

Dans le régime semi-présidentiel apparent, on compte l’Islande, Irlande, Autriche. Exemple : en Islande où les prérogatives du président sont considérables, elles ne sont jamais exercées en fait. En Irlande, les pouvoirs du président sont si faibles qu’on peut se demander s’ils justifient qu’on se fasse entrer dans les régimes semi-présidentiels, d’autant que le chef d’Etat Irlandais ne parvient même pas à les utiliser. En 1976, le président O’Dalaigh a été acculé à la démission pour avoir déféré à la cour suprême deux projets de lois pour inconstitutionnalité. Ces trois pays ont des constitutions semi-présidentielles mais pratiquent effectivement des systèmes parlementaires.

Les régimes semi-présidentiels dit réels sont la République de Weimar, Finlande, le Portugal, la France. Exemple : dans la république de Weimar le régime semi-présidentiel a fonctionné avec une alternance de pouvoir présidentiel fort et de pouvoir présidentiel effacé.

Un régime novateur :

3. Ni parlementaire, ni présidentiel :

Différence avec le régime présidentiel 

Dans un régime présidentiel, il n’y a pas de distinction entre le chef d’Etat et le chef de gouvernement. Ce n’est pas le cas en France puisqu’il y a un président et un chef du gouvernement.

Différence avec le régime parlementaire

Ce rôle et les moyens d’actions du président dont l’élection lui donne une légitimité populaire supérieur à toutes les institutions.

4. A la recherche d’une nouvelle classification :

• Une troisième voie

Comme on vue précédemment, le régime semi-présidentiel se distingue du régime parlementaire et du régime présidentiel. Il forme à lui seul une nouvelle catégorie qui s’inscrit dans la typologie des régimes politiques au même titre que le régime parlementaire et présidentiel.

• Critiques

Jean Gicquel définit la V république comme un régime présidentialiste en raison du mode d’élection du président et de la disposition d’une majorité parlementaire.

Marie-Anne Cohendet, le terme de régime semi-présidentiel est contestable. Le régime semi-présidentiel est nécessairement parlementaire car le gouvernement est responsable devant le parlement. Elle parle plutôt de régime parlementaire bireprésentatif.

Conclusion :

Le régime semi-pésidentiel constitue une sorte d’hybride des deux types de régimes ; pourtant il ne correspond à aucun des deux.

Le régime semi-présidentiel n’est plus considéré comme une anomalie mais comme nouveau un régime à l’égal du régime parlementaire et présidentiel.Ce qui prouve que le régime semi-présidentiel dans la classification des régimes politiques c’est le fait que le régime semi-présidentiel présente des traits attractifs. En effet, le régime semi-présidentiel semble se mettre en place au début des années 90 dans plusieurs pays d’Europe de l’Est lors de la sortie du communisme (Pologne, Roumanie, Bulgarie, Russie).

[Enir@k63]

Personne pour m'aider ?

[Totochita]

Et tu veux de l'aide en quoi ?

Bon, il vous manque p-e un peu d'info sur le regime semi parlementaire, ms vous avez deja pas mal d'infos avec tout ce que tu as ecris.

Votre expose se composera de deux parties :

Le regime politique en france est un regime mixte car il est semi presidentiel et semi parlementaire.

I) le regime semi parlementaire

a) definition

B) Ce que l'on retrouve de ce regime dans le regime politique francais.

II) Le regime semi presidentiel :

a) definition

B) en quoi ce regime se retrouve til en france ?

Bref, je vois pas ou il y a un probleme.. Donc n'hesite pas a preciser tes doutes, etc...

[Enir@k63]

A vrai dire, je crois que je me suis compliquée un peu la vie pour rien ^^ j'avais surtout un problème de plan... et que mettre comme éléments exactement dans les parties mais... ^^ je crois avoir eu la réponse à ma question.

MERCI BEAUCOUP !

Toutefois, je voulais vous demander si vous aviez le temps de trouver des informations sur le régime semi-parlementaire sur le net ^^ ...